Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS
/
SENSE CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSE CITY
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX

Numéro de dépôt :
4402903
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
SENSE CITY de INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS

Présentation de la marque SENSE CITY

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX domicilié(e) Boulevard Isaac Newton - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque SENSE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSE CITY arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : OFRIR , R5G , Route de 5e génération , CEMTEC MULTISCALE , CEMTECMULTISCALE , IFSTTAR , MLPC , MLPC , LAVIA , MLPC


INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX - Boulevard Isaac Newton - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805807 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Appareils pour l'analyse de l'air ; appareil pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour l'analyse des gaz ; appareils et instruments de chimie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; instruments et machines pour essais de matériaux ; matériels informatiques ; appareils d'intercommunication ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure ; instruments météorologiques ; appareils et instruments de physique ; appareils de traitements de données ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; services de laboratoires scientifiques ; recherches scientifiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche en mécanique ; recherches en physique ; recherches techniques ; recherches en chimie ; récupération de données informatiques.